« État et libertés face aux fractures sociales » : tel était le thème retenu par les membres de l'AEC pour leur réunion interne du 1^er décembre 2019.

Aujourd'hui, nous publions le deuxième des articles écrits et présentés par nos membres à l'occasion de cette réunion. Il s'agit d'un texte de Jean-Yves Naudet.

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L’objet de cette intervention est d’examiner ce que la doctrine sociale et, plus précisément, les encycliques sociales disent de cette question. Il s’agit donc du rôle de l’État et de la place des libertés, dans le domaine des questions sociales, et non du rôle de l’État en général en matière économique. C’est la question sociale qui est au centre du sujet.

Cependant, le point de vue de la doctrine sociale sur l’ensemble du rôle de l’État permet de mieux comprendre la réponse de l’Église face à la question sociale et notamment aux fractures sociales. En simplifiant au maximum, on peut dire que la doctrine sociale n’est ni collectiviste, ni libertarienne. Ce qui ressort des encycliques sociales, c’est que l’État a un rôle à jouer dans ce domaine, mais que ce rôle a d’importantes limites.

Deux principes de la doctrine sociale permettent de préciser ce point. D’abord le principe de subsidiarité, qui s’applique dans tous les domaines et donc aussi à propos de la question sociale. Il conduit à écarter toute réponse centralisée, étatique, monopolistique en ce domaine : c’est au plus bas niveau, celui des familles, des entreprises, des associations, des collectivités décentralisées que doivent d’abord se régler ces questions. Mais la subsidiarité n’écarte pas la possibilité de l’intervention de l’État, lorsque les solutions plus décentralisées n’ont pu régler le problème.

Ensuite le principe du bien commun, à savoir l’ensemble des conditions sociales qui permettent l’épanouissement des personnes et des groupes. Là aussi, ces conditions sociales se trouvent à tous les niveaux et donc, par exemple, la famille vient en premier pour résoudre les fractures sociales, de même que les associations. Chacun a sa part de responsabilité dans le bien commun et les politiques n’en sont que les responsables ultimes, au niveau le plus élevé. Mais cela signifie que l’État peut avoir, là aussi, un certain rôle à jouer face aux fractures sociales, si l’ensemble des corps intermédiaires, si la société civile toute entière n’ont pas pu résoudre la question en vue du bien commun.

Par ailleurs, le terme « État » et la place de l’État sont très présents dans les encycliques sociales : Rerum novarum cite le mot État 25 fois, Jean XXIII dans Mater et magistra 22 fois, Paul VI 4 fois seulement dans Populorum progressio, mais Jean-Paul II 75 fois dans Centesimus annus, 34 fois dans Caritas in veritate de Benoît XVI et 20 fois chez François dans Laudato si’. Certes, la dimension quantitative ne dit pas grand-chose sur le rôle précis le que devrait jouer l’État, sinon que les encycliques sociales accordent une large place à la question de l’État. Quant à l’expression de fracture sociale, elle ne figure dans aucune encyclique, mais le terme social revient souvent : 13 fois dans Rerum novarum, 130 fois dans Centesimus annus, 139 fois dans Caritas in veritate et 88 fois dans Laudato si’.

L’APPORT DE LÉON XIII

D’une certaine façon, la réponse à la question posée est déjà donnée toute entière dans Rerum novarum, encyclique dont l’objet principal est bien une fracture sociale, celle observée au 19^e siècle entre ouvriers et patrons. Dès l’introduction, Léon XIII pose le problème : « Les rapports entre patrons et ouvriers se sont modifiés. La richesse a afflué entre les mains d'un petit nombre et la multitude a été laissée dans l'indigence. Les ouvriers ont conçu une opinion plus haute d'eux-mêmes et ont contracté entre eux une union plus intime. Tous ces faits, sans parler de la corruption des mœurs, ont eu pour résultat un redoutable conflit. ». (RN § 1) Il ajoute que la question n’est pas simple à résoudre : « Le problème n'est pas aisé à résoudre, ni exempt de péril. Il est difficile, en effet, de préciser avec justesse les droits et les devoirs qui règlent les relations des riches et des prolétaires, des capitalistes et des travailleurs. D'autre part, le problème n'est pas sans danger, parce que trop souvent d'habiles agitateurs cherchent à en dénaturer le sens et en profitent pour exciter les multitudes et fomenter les troubles. ». (RN § 3). On sait en effet la ferme condamnation que Léon XIII fera face aux solutions socialistes en la matière, le collectivisme marxiste étant un remède pire que le mal. La suppression de la propriété privée, dit-il, dénaturerait les fonctions de l’État, ce qui pose déjà une limite claire à son domaine.

Mais Léon XIII va plus loin : « Et qu'on n'en appelle pas à la providence de l'État, car l'État est postérieur à l'homme. Avant qu'il pût se former, l'homme déjà avait reçu de la nature le droit de vivre et de protéger son existence ».  (RN § 6-2). À la famille, « il faudra de toute nécessité attribuer certains droits et certains devoirs absolument indépendants de l'État » (RN § 9-1). Dans chaque domaine, et cela vaut donc pour la question sociale, « L'autorité paternelle ne saurait être abolie ni absorbée par l'État, » (RN § 11). En effet, « en substituant à la providence paternelle la providence de l'État, les socialistes vont contre la justice naturelle et brisent les liens de la famille » (RN § 11).

Mais alors, dit Léon XIII, « que sommes-nous en droit d'attendre de l'État pour remédier à la situation ? » (RN § 25-2), c’est-à-dire à la fracture sociale de son époque. « Les chefs d'État doivent d'abord apporter un concours d'ordre général par tout l'ensemble des lois et des institutions. Nous voulons dire qu'ils doivent agir en sorte que la constitution et l'administration de la société fassent fleurir naturellement la prospérité, tant publique que privée. » (RN § 26-1). L’action de l’État en matière sociale peut être légitime : « De même donc que, par tous ces moyens, l'État peut se rendre utile aux autres classes, de même il peut grandement améliorer le sort de la classe ouvrière. Il le fera dans toute la rigueur de son droit et sans avoir à redouter le reproche d’ingérence ; car en vertu même de son office, l'État doit servir l'intérêt commun. » Et encore « L'équité demande donc que l'État se préoccupe des travailleurs. Il doit faire en sorte qu'ils reçoivent une part convenable des biens qu'ils procurent à la société, comme l'habitation et le vêtement, et qu'ils puissent vivre au prix de moins de peines et de privations. Ainsi, l'État doit favoriser tout ce qui, de près ou de loin, paraît de nature à améliorer leur sort » (RN § 27-5).

Cependant, Léon XIII pose aussitôt des limites : « Il est dans l'ordre, avons-Nous dit, que ni l'individu, ni la famille ne soient absorbés par l'État. Il est juste que l'un et l'autre aient la faculté d'agir avec liberté, aussi longtemps que cela n'atteint pas le bien général et ne fait tort à personne. » (RN § 28).  Que peut alors faire l’État ? « C'est pourquoi, s'il arrive que les ouvriers, abandonnant le travail ou le suspendant par les grèves, menacent la tranquillité publique; que les liens naturels de la famille se relâchent parmi les travailleurs ; qu'on foule aux pieds la religion des ouvriers en ne leur facilitant point l'accomplissement de leurs devoirs envers Dieu; que la promiscuité des sexes ou d'autres excitations au vice constituent, dans les usines, un péril pour la moralité; que les patrons écrasent les travailleurs sous le poids de fardeaux iniques ou déshonorent en eux la personne humaine par des conditions indignes et dégradantes; qu'ils attentent à leur santé par un travail excessif et hors de proportion avec leur âge et leur sexe; dans tous les cas, il faut absolument appliquer dans de certaines limites la force et l'autorité des lois. La raison qui motive l'intervention des lois en détermine les limites : c'est-à-dire que celles-ci ne doivent pas s'avancer ni rien entreprendre au-delà de ce qui est nécessaire pour remédier aux maux et écarter les dangers. » (RN § 29-1). L’État ne peut pas, par exemple, empêcher les sociétés privées (associations, mutuelles, syndicats, etc.) d’exister et de jouer leur rôle en matière sociale : « Les sociétés privées n'ont d'existence qu'au sein de la société civile dont elles sont comme autant de parties. Il ne s'ensuit pas cependant, à ne parler qu'en général et à ne considérer que leur nature, qu'il soit au pouvoir de l'État de leur dénier l'existence » (RN § 38-1).  Plus encore, l’État ne doit pas freiner tout ce que se fait dans la société civile pour résoudre la question sociale : « Des efforts, si variés et si empressés ont déjà réalisé parmi les peuples un bien très considérable et trop connu pour qu'il soit nécessaire d'en parler en détail. Il est à Nos yeux d'un heureux augure pour l'avenir. (…) Que l'État protège ces sociétés fondées selon le droit ; que toutefois il ne s'immisce point dans leur gouvernement intérieur et ne touche point aux ressorts intimes qui leur donnent la vie ; car le mouvement vital procède essentiellement d'un principe intérieur et s'éteint très facilement sous l'action d'une cause externe. » (RN § 41-4). Il vise ici notamment ce qu’on appelle encore alors « corporation », ce qui va des syndicats aux sociétés de secours mutuel ou aux assurances sociales par exemple.

DE JEAN-PAUL II À FRANÇOIS

Si nous faisons maintenant un bond d’un siècle, que disent à ce sujet les trois derniers papes, dans les dernières encycliques sociales ? Jean-Paul II rappelle ce que dit Léon XIII, sur l’intervention possible de l’État en matière sociale et ses limites : « Toutefois, il ne faudrait pas en conclure que, pour le Pape Léon XIII, la solution de la question sociale devrait dans tous les cas venir de l'État. Au contraire, il insiste à plusieurs reprises sur les nécessaires limites de l'intervention de l'État et sur sa nature de simple instrument, puisque l'individu, la famille et la société lui sont antérieurs et que l'État existe pour protéger leurs droits respectifs sans jamais les opprimer » (CA § 11). En effet, « le caractère social de l'homme ne s'épuise pas dans l'État, mais il se réalise dans divers groupes intermédiaires, de la famille aux groupes économiques, sociaux, politiques et culturels qui, découlant de la même nature humaine, ont - toujours à l'intérieur du bien commun - leur autonomie propre. C'est ce que j'ai appelé la « personnalité » de la société qui, avec la personnalité de l'individu, a été éliminée par le « socialisme réel » (CA § 13).

C’est ainsi que « L’État a par ailleurs le devoir de surveiller et de conduire l'application des droits humains dans le secteur économique ; dans ce domaine, toutefois, la première responsabilité ne revient pas à l'État mais aux individus et aux différents groupes ou associations qui composent la société. L'État ne pourrait pas assurer directement l'exercice du droit au travail de tous les citoyens sans contrôler toute la vie économique et entraver la liberté des initiatives individuelles. Cependant, cela ne veut pas dire qu'il n'ait aucune compétence dans ce secteur, comme l'ont affirmé ceux qui prônent l'absence totale de règles dans le domaine économique. Au contraire, l'État a le devoir de soutenir l'activité des entreprises en créant les conditions qui permettent d'offrir des emplois, en la stimulant dans les cas où elle reste insuffisante ou en la soutenant dans les périodes de crise. » (CA § 48). 

En un siècle, le monde a changé et, face aux questions sociales, s’est en particulier développé l’État providence. Or Jean-Paul II met en garde contre cette réponse générale aux fractures sociales et ce passage, bien connu, est au cœur de notre sujet : « On a assisté, récemment, à un important élargissement du cadre de ces interventions, ce qui a amené à constituer, en quelque sorte, un État de type nouveau, « l'État du bien-être ». Ces développements ont eu lieu dans certains États pour mieux répondre à beaucoup de besoins, en remédiant à des formes de pauvreté et de privation indignes de la personne humaine. Cependant, au cours de ces dernières années en particulier, des excès ou des abus assez nombreux ont provoqué des critiques sévères de l'État du bien-être, que l'on a appelé « l'État de l'assistance ». Les dysfonctionnements et les défauts des soutiens publics proviennent d'une conception inappropriée des devoirs spécifiques de l'État. Dans ce cadre, il convient de respecter également le principe de subsidiarité : une société d'ordre supérieur ne doit pas intervenir dans la vie interne d'une société d'un ordre inférieur, en lui enlevant ses compétences, mais elle doit plutôt la soutenir en cas de nécessité et l'aider à coordonner son action avec celle des autres éléments qui composent la société, en vue du bien commun. ».

« En intervenant directement et en privant la société de ses responsabilités, l'État de l'assistance provoque la déperdition des forces humaines, l'hypertrophie des appareils publics, animés par une logique bureaucratique plus que par la préoccupation d'être au service des usagers, avec une croissance énorme des dépenses. En effet, il semble que les besoins soient mieux connus par ceux qui en sont plus proches ou qui savent s'en rapprocher, et que ceux-ci soient plus à même d'y répondre. On ajoutera que souvent certains types de besoins appellent une réponse qui ne soit pas seulement d'ordre matériel mais qui sache percevoir la requête humaine plus profonde. Que l'on pense aussi aux conditions que connaissent les réfugiés, les immigrés, les personnes âgées ou malades, et aux diverses conditions qui requièrent une assistance, comme dans le cas des toxicomanes, toutes personnes qui ne peuvent être efficacement aidées que par ceux qui leur apportent non seulement les soins nécessaires, mais aussi un soutien sincèrement fraternel. » (CA § 48).

La meilleure solution face à la fracture sociale est donc dans la proximité, qui permet une réponse qui ne soit pas seulement matérielle ; vouloir résoudre toute la question sociale par l’État prive donc la société de ses responsabilités et constitue une conception inappropriée des devoirs de l’État. Benoit XVI reprend le même thème avec force, en particulier dans une encyclique moins connue, Deus caritas est : « L’amour – caritas – sera toujours nécessaire, même dans la société la plus juste. Il n’y a aucun ordre juste de l’État qui puisse rendre superflu le service de l’amour. Celui qui veut s’affranchir de l’amour se prépare à s’affranchir de l’homme en tant qu’homme. Il y aura toujours de la souffrance, qui réclame consolation et aide. Il y aura toujours de la solitude. De même, il y aura toujours des situations de nécessité matérielle, pour lesquelles une aide est indispensable, dans le sens d’un amour concret pour le prochain. L’État qui veut pourvoir à tout, qui absorbe tout en lui, devient en définitive une instance bureaucratique qui ne peut assurer l’essentiel dont l’homme souffrant – tout homme – a besoin : le dévouement personnel plein d’amour. Nous n’avons pas besoin d’un État qui régente et domine tout, mais au contraire d’un État qui reconnaisse généreusement et qui soutienne, dans la ligne du principe de subsidiarité, les initiatives qui naissent des différentes forces sociales et qui associent spontanéité et proximité avec les hommes ayant besoin d’aide. L’Église est une de ces forces vives : en elle vit la dynamique de l’amour suscité par l’Esprit du Christ. Cet amour n’offre pas uniquement aux hommes une aide matérielle, mais également réconfort et soin de l’âme, aide souvent plus nécessaire que le soutien matériel. L’affirmation selon laquelle les structures justes rendraient superflues les œuvres de charité cache en réalité une conception matérialiste de l’homme : le préjugé selon lequel l’homme vivrait « seulement de pain » (Mt 4,4; cf. Dt 8, 3) est une conviction qui humilie l’homme et qui méconnaît précisément ce qui est le plus spécifiquement humain. » (DCE § 28).

Dans Caritas in veritate, Benoît XVI aborde également ce sujet : « La solidarité signifie avant tout se sentir tous responsables de tous, elle ne peut donc être déléguée seulement à l’État. » (CIV § 38). En effet, « Le principe de subsidiarité doit être étroitement relié au principe de solidarité et vice-versa, car si la subsidiarité sans la solidarité tombe dans le particularisme, il est également vrai que la solidarité sans la subsidiarité tombe dans l’assistanat qui humilie celui qui est dans le besoin. » (CIV § 58).

Comme on le sait, le style et le vocabulaire de François sont différents de ceux de ses prédécesseurs. L’expression d’exclus (ou exclusion) revient souvent (15 fois) dans Laudato si’, pour mettre en lumière de nouvelles formes de fractures sociales. Mais si l’on s’en tient à cette encyclique et aux principes, le fond n’est guère différent et tout tourne à nouveau autour du bien commun et de la subsidiarité : « Le bien commun présuppose le respect de la personne humaine comme telle, avec des droits fondamentaux et inaliénables ordonnés à son développement intégral. Le bien commun exige aussi le bien-être social et le développement des divers groupes intermédiaires, selon le principe de subsidiarité. Parmi ceux-ci, la famille se distingue spécialement comme cellule de base de la société. » (LS § 157). Plus généralement, ce qu’il dit à propos de l’écologie vaut pour toute la question sociale : « L’existence de lois et de normes n’est pas suffisante à long terme pour limiter les mauvais comportements, même si un contrôle effectif existe. Pour que la norme juridique produise des effets importants et durables, il est nécessaire que la plupart des membres de la société l’aient acceptée grâce à des motivations appropriées, et réagissent à partir d’un changement personnel. » (LS § 211).

CONCLUSION

Peut-on tirer quelques pistes de réflexions pour notre sujet, à partir de ces rappels issus des encycliques sociales ?  L’Église, dès le début, s’est intéressée aux fractures sociales. Elle n’a pas exclu que l’État, responsable ultime du bien commun, puisse y jouer un rôle, mais ce rôle est strictement limité par la notion de subsidiarité, expression, selon Benoît XVI, « de l’inaliénable liberté humaine » (CIV § 57), ce qui rejoint l’autre volet de notre rencontre, la place des libertés. Il fait donc d’abord poser le bon diagnostic. D’où viennent les fractures sociales ? Les économistes montrent qu’une grande partie de ces fractures et dysfonctionnements vient d’un rôle inapproprié, excessif, centralisé et bureaucratique de l’État. Donc, pour réduire la fracture sociale, il faut remettre l’État à sa place.

Ensuite, il faut appliquer le principe de subsidiarité et laisser toute leur place aux libertés économiques, qui seules peuvent réduire les causes des fractures sociales, et notamment le chômage, puisque c’est la liberté et la responsabilité des entreprises qui permettent de créer des emplois. Mais cela ne fera pas disparaitre totalement les difficultés sociales, qui ne pourront être réduites et prises en charge, avec humanité et efficacité, que par la société civile. Revitaliser la société civile, lui donner toute sa place, c’est donner à toutes les communautés qui la forment la possibilité de réduire la fracture sociale.

L’Église a toujours considéré qu’au premier rang de ces communautés figurait la famille, cellule de base de la société. L’affaiblissement, voire la dénaturation de la famille est une des causes principales de la fracture sociale. Et donc la première et principale piste que nous donne la doctrine sociale pour réduire la fracture sociale, c’est de conforter la famille. En effet, comme le soulignait Jean-Paul II, la société a besoin d’un « engagement concret de solidarité et de charité qui commence à l'intérieur de la famille par le soutien mutuel des époux, puis s'exerce par la prise en charge des générations les unes par les autres. C'est ainsi que la famille se définit comme une communauté de travail et de solidarité. » (CA § 49).

Puisque la première forme d’écologie est l’écologie humaine, concluons avec Jean-Paul II : « La première structure fondamentale pour une « écologie humaine » est la famille, au sein de laquelle l'homme reçoit des premières notions déterminantes concernant la vérité et le bien, dans laquelle il apprend ce que signifie aimer et être aimé et, par conséquent, ce que veut dire concrètement être une personne. On pense ici à la famille fondée sur le mariage, où le don de soi réciproque de l'homme et de la femme crée un milieu de vie dans lequel l'enfant peut naître et épanouir ses capacités, devenir conscient de sa dignité et se préparer à affronter son destin unique et irremplaçable » (CA § 39). Pour réduire la fracture sociale, commençons donc par consolider la famille et par lui donner les libertés dont elle a besoin pour jouer pleinement son rôle.